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Rencontres territoriales cnfpt angers

Principale s activité s du pouvoir adjudicateur : Education.

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Objet du marché : organisation et logistique générale des troisièmes rencontres territoriales des Antilles et de la Guyane ayant pour titre : "Développement et aménagement durables dans les territoires ultramarins".

Catégorie de services rencontres territoriales cnfpt angers Lieu d'exécution : cayenne, Cayenne.

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L'avis implique un marché public. Le marché est conclu pour une période courant de sa date de notification jusqu'à la réalisation complète des prestations visées pour les rencontres prévues du 09 au 12 octobre Refus des variantes. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

October 7, September 30, Services Santé au travail dans la fonction publique hospitalière Eric Bobichon précise : les services de la DRHRS ont évolué dans leurs pratiques de saisie des accidents et des maladies professionnelles ATMP en migrant sur le logiciel Prorisq de la Caisse des dépôts avec une saisie rétroactive jusquau 1er janvier

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché. Le CNFPT se libère des sommes dues au titre du marché par mandats administratifs et virement de l'agent comptable au compte désigné par le titulaire, suivent RIB ou RIP dans les 30 jours suivants la réception de la facture conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

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L'ensemble des membres du groupement devra être à jour de ses obligations fiscales et sociales. Les candidats n'ont pas la possibilité de présenter une offre pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans rencontres territoriales cnfpt angers ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Situation juridique - références requises : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants remplie et signée par l'opérateur économique formulaire Dc1 ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés rencontres territoriales cnfpt angers Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics formulaire Dc2 ; Le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

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Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre : - Les pièces prévues aux articles D. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

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Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 15 juinà 16 filles de rencontres. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement soit sur le site Internet du CNFPT "www.

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Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mai Correspondant : M. Gendron Laurent rue du nid de pie B. Correspondant : Mlle Peschard Chantal rue du nid de pie B.

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Renseignements relatifs aux lots : Lot s 1 logistique. Gestion des inscriptions, hébergements, accueil, acheminement, mises sous mallettes, équipement en matériels bureautique et informatique, bagagerie, vestiaires, gardiennage et transports.

L'édito du président

Lot s 2 restauration. Trois déjeuners, un dîner de gala et des pauses. Supports de communication et signalétiques interne et externe.